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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXFORT
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OXSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXSEL
OXFORT (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98726269
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque OXSEL

Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXFORT domicilié(e) 61 Route de Dijon, B.P. 32, 21601 LONGVIC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard FRESARD OXFORT SARL - France.

La marque OXSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXSEL est expirée depuis le 25 mars 2008.

OXFORT a également déposé les autres marques suivantes : PROPHYS , OXFORT NUTRITION ANIMALE , VITAL 20 , BIOPHYS , VITAL 20 , OXSEL


OXFORT (Société à Responsabilité Limitée) - 61 Route de Dijon, B.P. 32, 21601 LONGVIC Cedex - France


Mr Bernard FRESARD OXFORT SARL - France


Inscription le 23 septembre 1998 - Retrait partiel n°262562 - Publication au BOPI 1998-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Sel Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; aliments pour les animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.